 |
 |
MENTIONS
LEGALES
Les noms cités sur ce site internet sont
des marques déposées ou des marques commerciales appartenant
à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site
décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage
des données figurant dans ce site.
EWH est copyright ©EWH.
Cette oeuvre est donc protégée par les lois internationales
sur le droit d'auteur et la protection de la propriété
intellectuelle. Il est strictement interdit de la
reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement
ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur,
EWH.
La
loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas
2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies
ou reproductions strictement réservées à l'usage privé
du copiste et non destinées à une utilisation collective"
et, d'autre part, que les analyses et les courtes
citations dans un but d'exemple et d'illustration,
"toute représentation ou reproduction, intégrale ou
partielle, faite sans le consentement de l'auteur
ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite"
(alinéa premier de l'article 40). Cette représentation
ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon
sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code
Pénal.
EWH
Copyright © 2003 http://www.ewh.com/
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque
support que ce soit sans l'accord de l'auteur.
Tous droits réservés.
|
 |